VIENNE
1 décembre 1998
Parlements des pays membres de l'Union européenne
Ordre du jour:
La situation actuelle de l'Union européenne et les missions des Parlements nationaux qui en découlent par rapport au processus de démocratisation et aux réformes institutionnelles
LA HAIE
28 février 1997
Parlements des pays membres de l'Union européenne
Ordre du jour:
Positions des Parlements nationaux sur les négotiations actuelles dans le cadre de la CIG
PARIS
19 avril 1995
Parlements des pays membres de l'Union européenne
Ordre du jour:
Participation des Parlements nationaux à la réflexion sur la modification du Traité de Maastricht, en vue de la CIG
BONN
12 septembre 1994
Parlements des pays membres de l'Union européenne
Ordre du jour:
Participation des Parlements nationaux dans les réformes institutionnelles de l'UE
ATHENES
11 avril 1994
Parlements des pays membres de l'Union européenne
Ordre du jour:
Coopération entre Parlements; institution d'un "médiateur européen"; élargissement, démocratie et transparence; constitution d'un groupe d'experts pour la CIG
BRUXELLES
20 décembre 1993
Parlements des pays membres de l'Union européenne
Ordre du jour:
Coopération entre Parlements; procédures et compétences des Conférences des Présidents; sujets d'actualités et élargissement
LISBONNE
3 avril 1992
Parlements des pays membres de l'Union européenne
Ordre du jour:
Analyse du Traité de Maastricht; procédure et délais de ratification
BRUXELLES
6 Décembre 1991
Parlements des pays membres de l'Union européenne
Ordre du jour:
Comparaison entre la déclaration finale de la Conférence des Parlements de la Communauté européenne, tenue à Rome le 30.11.1990, et les projets de Traité présentés par les Présidences luxembourgeoise et néerlandaise; mémorandum présenté par les Présidents Nothomb, Süssmuth et Fabius sur des points approuvés à Rome le 30 novembre; coordination des débats au sein des Parlements sur les modifications des Traités
ROME
20 septembre 1990
Parlements des pays membres de l'Union européenne
Ordre du jour:
Préparation des assises européennes
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