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 VIENNE
 1 décembre 1998

 Parlements des pays membres de l'Union européenne

Ordre du jour:
La situation actuelle de l'Union européenne et les missions des Parlements nationaux qui en découlent par rapport au processus de démocratisation et aux réformes institutionnelles


 LA HAIE
 28 février 1997

 Parlements des pays membres de l'Union européenne

Ordre du jour:
Positions des Parlements nationaux sur les négotiations actuelles dans le cadre de la CIG


 PARIS
 19 avril 1995

 Parlements des pays membres de l'Union européenne

Ordre du jour:
Participation des Parlements nationaux à la réflexion sur la modification du Traité de Maastricht, en vue de la CIG


 BONN
 12 septembre 1994

 Parlements des pays membres de l'Union européenne

Ordre du jour:
Participation des Parlements nationaux dans les réformes institutionnelles de l'UE


 ATHENES
 11 avril 1994

 Parlements des pays membres de l'Union européenne

Ordre du jour:
Coopération entre Parlements; institution d'un "médiateur européen"; élargissement, démocratie et transparence; constitution d'un groupe d'experts pour la CIG


 BRUXELLES
 20 décembre 1993

 Parlements des pays membres de l'Union européenne

Ordre du jour:
Coopération entre Parlements; procédures et compétences des Conférences des Présidents; sujets d'actualités et élargissement


 LISBONNE
 3 avril 1992

 Parlements des pays membres de l'Union européenne

Ordre du jour:
Analyse du Traité de Maastricht; procédure et délais de ratification


 BRUXELLES
 6 Décembre 1991

 Parlements des pays membres de l'Union européenne

Ordre du jour:
Comparaison entre la déclaration finale de la Conférence des Parlements de la Communauté européenne, tenue à Rome le 30.11.1990, et les projets de Traité présentés par les Présidences luxembourgeoise et néerlandaise; mémorandum présenté par les Présidents Nothomb, Süssmuth et Fabius sur des points approuvés à Rome le 30 novembre; coordination des débats au sein des Parlements sur les modifications des Traités

 ROME
 20 septembre 1990

 Parlements des pays membres de l'Union européenne

Ordre du jour:
Préparation des assises européennes